revue_lexsociete_contenu_RSS
Derniers articles
[hal-04707407] La laïcité, le culturel et le cultuel
La laïcité française implique à la fois le respect des convictions religieuses mais aussi la neutralité confessionnelle de l’État. Or, cette neutralité doit parfois se concilier avec le respect d’un certain patrimoine culturel à coloration relieuse qui interroge alors les limites du principe. ...more
[hal-04707400] Les signes religieux et les espaces publics
L’article 28 de la loi du 9 décembre 1905 interdit tout signe ou emblème religieux sur les monuments ou les emplacements publics. Depuis le début des années 2000 des litiges sur ce point ont été portés devant le juge administratif qui s'est prononcé de façon différente selon les signes religieux. Il a développé une conception « ouverte » de la laïcité pour les crèches de Noël dans les bâtiments publics, et une conception plus stricte pour les statues et les espaces publics. ...more
La laïcité imprègne particulièrement les discours politique et journalistique qui détournent très souvent sa signification juridique. Une plongée au coeur des prétoires pendant l’année 2023 permettra de mieux comprendre son sens, ses applications et ses implications. Solutions classiques côtoient des solutions plus novatrices même si les questions posées restent relativement les mêmes d’années en années. Un panorama s’impose alors au terme d’une année qui aura vu se confronter neutralité et pratique du football ou qui aura également vu renaître les problématiques concernant les modalités de ports de certains vêtements au sein de l’école. ...more
[hal-04633340] Rapport de synthèse
[...] ...more
[hal-04628070] Quand NOUS serons la Préhistoire… Ou comment l'archéologie peut renseigner le futur
Cet article adopte une approche comparative pour confronter la restitution du passé via l’archéologie et le récit d’anticipation fondé sur une vision réaliste du futur. À partir d’exemples touchant avant tout à l’environnement et à la relation société-milieu, nous essayons de proposer des réflexions sur les parallèles entre ces deux manières d’aborder un temps non directement accessible (le passé, le futur) et les limites qui existent à ce rapprochement des méthodes. Le propos de cet article concerne la perception de l’Anthropocène et de son dépassement futur dans une optique futuriste optimiste ...more
[hal-04626996] La frustration écologique sera-t-elle le vecteur inévitable d’une écodictature ?
En s’appuyant sur des productions artistiques variées (littéraires, cinématographiques, ludiques), l’article explore les possibles reconfigurations institutionnelles et politiques qui se profilent comme réponse aux défis de l’Anthropocène, avec une focale particulière sur les “solutions” autoritaires. À travers l’analyse des représentations de l’avenir, l’article interroge le rôle que le système juridique actuel doit incarner (ou non) dans la gouvernance des phénomènes complexes qui impactent nos sociétés. ...more
[hal-04626374] La recherche en poésie didactique et inspirée
Aujourd’hui encore, créer de la poésie dite « scientifique », c’est faire de la recherche. S’attachant aux ressorts de la langue qui sont à l’œuvre dans la poésie classique, nous pouvons faire jaillir une nouvelle écriture qui aurait les atours de la poésie classique, mais qui ne présenterait pas les inconvénients de la poésie didactique du XIXème siècle, en étant autant un élancement d’inspiration qui ménage le lyrisme voire le romantisme, qu’une écriture à deux (ou plus) entrées de lecture. ...more
[hal-04606292] Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions
Responsabilité sans faute de l’Etat et régime spécifique d’indemnisation en cas de manifestations : confirmation d’une volonté de meilleur indemnisation de la victime. ...more
La décision de décharge du rappel des droits et pénalités des revenus d’une société résidente fiscale au Liban et ayant été réintégrés par l’administration fiscale dans le cadre d’un acte anormal de gestion en vertu de l’application de l’article 10 de la convention fiscale franco-libanaise interroge tant sur des éléments sémantiques que sur l’articulation des règles fiscales et des exigences constitutionnelles. ...more
[hal-04603577] Pour les banques, le story telling n’est plus greenwashing
Les banques ont un rôle prépondérant à jouer dans la transition écologique car les projets industriels financés aujourd’hui structureront demain le fonctionnement de nos sociétés, aligné ou non sur les objectifs de l’Accord de Paris pour le climat. Plusieurs tournants juridiques importants ont été pris récemment qui appellent à affirmer que les banques sont contraintes d’opérer leur transition, grâce à l’impulsion du droit de l’Union, ainsi qu’à l’action des superviseurs européens. ...more
Si, au sens littéral, « le dialogue des juges désigne toutes les situations concrètes, quelles qu’en soient les modalités, au cours desquelles une discussion portant sur le droit est entamée entre des juges», ce dialogue n'implique pas que les juges partagent nécessairement le même avis. Il en va à plus forte raison lorsque, derrière la discussion sur des points de droit en partage, apparaissent d'irréductibles différences entre les systèmes juridiques. Deux affaires relatives à des titres de recettes mal notifiés par des collectivités territoriales ont donné l'occasion à la Cour de cassation, dans sa formation la plus solennelle, de se prononcer sur l'opportunité d'une transposition du délai Czabaj aux juridictions judiciaires. Ces arrêts témoignent, non d'un « dialogue de sourds », mais d'un authentique dialogue des juges, lequel révèle les limites à la convergence des jurisprudences entre la Cour de cassation et le Conseil d’État en présence de fondements ou principes juridiques propres à chaque ordre. ...more
L’œuvre de science-fiction Terra Ignota, écrite par l’autrice étatsunienne Ada Palmer, met en scène un imaginaire juridique dans un futur (le XXVe siècle) où l’humanité a su faire face aux enjeux climatiques et environnementaux. Alors que dans notre XXIe siècle, l’Anthropocène remet en cause les fondements du droit occidental, l’analyse de cette œuvre invite à questionner, pour le présent comme pour l’avenir, les possibles évolutions, mais aussi les résistances auxquelles ces dernières se heurtent, des formes juridiques de domination, d’exploitation et d’appropriation qui ont contribué à la situation catastrophique actuelle. En permettant de réfléchir à la complexité d’une dé/re-construction du monde, l’objet d’une telle étude est d’explorer combien l’Imaginaire peut apporter à la critique du droit. ...more
La science-fiction semble être une littérature de la démesure. Mais, en cherchant à dépasser les contraintes du réel elle les explicite aussi. Elle imagine les conséquences de leur oubli et permet, par exemple, de redécouvrir les conditions de l’habitabilité de la Terre et les enjeux qui lui sont associés. Son répertoire des possibles est riche d’expériences et d’ouvertures utiles à la réflexion sur les manières collectives de prendre en charge les défis écologiques de l’Anthropocène. ...more
[hal-04586783] Questions juridiques liées aux avatars cybernétiques
Cet article explore les implications juridiques des avatars cybernétiques (AC). Il détaille ce qu'est un AC, ses applications actuelles comme les avatars robotiques pour le travail à distance, et les questions légales émergentes. Il examine les défis tels que la réforme des règlements, l'accès équitable, l'interopérabilité et la protection des droits individuels et des opérateurs. En conclusion, il souligne l'importance de continuer à identifier et à résoudre ces problèmes en tenant compte des développements technologiques et sociaux. ...more
La construction de l’image des civilisations est nécessaire pour les populations et se fait au travers de supports variés. Loin d’être un phénomène récent, la construction d’un passé ou d’un futur – idéalisé ou apocalyptique – est un « passage obligé » pour les peuples qui cherchent leurs places dans le monde qui est le leur. Cela leur permet de comprendre d’où – et de qui – ils viennent afin de définir leurs objectifs et les moyens de les atteindre. La civilisation grecque est l’une des plus productives. ...more